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Brevet européen · EP3450827 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3450827
Numéro de demande
EP18192006
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2018
Publié
6 mars 2019
Délivré
21 août 2019
Radié
28 mars 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 10/00 (2006.01)
F21V 5/00 (2018.01)
F21V 5/02 (2006.01)
F21V 14/06 (2006.01)
Priorité
US 201762553565 P 01.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.03.2022

  2. 21 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

Parties

Inventeur

JURIK, Pavel

75656 Prostredni Becva, CZ

VALCHAR, Josef

756 56 Prostredni Becva, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.