RAHMENSYSTEM FÜR EINE AUTOMATISIERTE LEUCHTE
Brevet européen · EP3450836 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3450836
- Numéro de demande
- EP18191994
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2018
- Publié
- 6 mars 2019
- Délivré
- 13 janv. 2021
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 5/00 (2018.01)F21V 5/02 (2006.01)F21V 14/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201762553772 P 01.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
- 24 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
- 13 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.01.2021
Parties
Inventeur
VALCHAR, Josef
756 56 Prostredni Becva, CZ
JURIK, Pavel
75656 Prostredni Becva, CZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.