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Brevet européen · EP3450872 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3450872
Numéro de demande
EP17189045
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2017
Publié
6 mars 2019
Délivré
17 août 2022
Fin de la protection au plus tard
31 août 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F24F 13/20 (2006.01)
F24F 12/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 28 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

  6. 24 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2022

  7. 14 oct. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 14.10.2022

  8. 17 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

Parties

Titulaire

Enervent Zehnder Oy

Kipinätie 1, 06150 Porvoo, FI

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

PALMGREN, Tom

06200 Porvoo, FI

LALU, Tero

06100 Porvoo, FI

TUUTTI, Jari

07500 Askola, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.