ERDWÄRMESONDE
Brevet européen · EP3450878 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3450878
- Numéro de demande
- EP18190972
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2018
- Publié
- 6 mars 2019
- Délivré
- 4 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 26 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F24T 10/15 (2018.01)
- Priorité
- CH 10602017 28.08.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 26 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.10.2023
- 4 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.