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Brevet européen · EP3450899 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3450899
Numéro de demande
EP18191696
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2018
Publié
6 mars 2019
Délivré
4 déc. 2019
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41A 9/65 (2006.01)
F41A 35/00 (2006.01)
Priorité
DE 102017120365 05.09.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  2. 4 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.12.2019

Parties

Inventeur

Grüning, Niclas

37115 Duderstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.