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Brevet européen · EP3450985 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3450985
Numéro de demande
EP17188805
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2017
Publié
6 mars 2019
Délivré
12 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
30 août 2037
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G01N 35/02 (2006.01)
B65G 59/06 (2006.01)
G01N 35/00 (2006.01)
G01N 35/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 22 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 23 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

  6. 12 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

Parties

Inventeur

ZERZA, Gerald

5020 Salzburg, AT

POSCH, Johannes

5400 Hallein, AT

BOLLI, Beat

8706 Männedorf

GEBETSROITHER, Harald

5020 Salzburg, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.