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Brevet européen · EP3451082 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3451082
Numéro de demande
EP18196926
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2017
Publié
6 mars 2019
Délivré
15 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 févr. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G04R 20/26 (2013.01)
G04C 11/00 (2006.01)
G04G 5/00 (2013.01)
G04C 9/00 (2006.01)
G04G 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 102016104829 16.03.2016
Divisionnaire de
EP17154574
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 26 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

  3. 7 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.04.2025

  4. 11 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 11.02.2025

  5. 15 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

Parties

Inventeur

BIEGERT, Marco

73527 Schwäbisch Gmünd, DE

FUNK, Andreas

73525 Schwäbisch Gmünd, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.