MÜNZRÜCKFÜHRVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3451302 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3451302
- Numéro de demande
- EP18191975
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2018
- Publié
- 6 mars 2019
- Délivré
- 26 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 30 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G07D 3/14 (2006.01)G07D 3/16 (2006.01)G07D 9/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017169529 04.09.2017JP 2018124124 30.07.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 6 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 19 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 19.12.2022
- 26 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Saitama-shi, Saitama, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.