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Brevet européen · EP3451419 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3451419
Numéro de demande
EP17789246
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2017
Publié
6 mars 2019
Délivré
29 sept. 2021
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 10/48 (2006.01)
H01M 50/24 (2021.01)
H01M 50/502 (2021.01)
Priorité
JP 2016088902 27.04.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/014781 11.04.2017
Publication PCT
WO2017/187959 02.11.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 10 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

  3. 29 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

Parties

Inventeur

NAKAYAMA, Osamu

Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP

TAKADA, Kotaro

Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP

YAMAZAKI, Yasuo

Zama-shi Kanagawa 252-0012, JP

MORITA, Mitsutoshi

Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.