ANSCHLUSSMODUL
Brevet européen · EP3451419 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3451419
- Numéro de demande
- EP17789246
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2017
- Publié
- 6 mars 2019
- Délivré
- 29 sept. 2021
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 10/48 (2006.01)H01M 50/24 (2021.01)H01M 50/502 (2021.01)
- Priorité
- JP 2016088902 27.04.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/014781 11.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/187959 02.11.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 10 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 29 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
Parties
Titulaire
10-1, Hironodai 2-chome, Zama-shi, Kanagawa 252-0012, JP
1-14 Nishisuehiro-cho, Yokkaichi-shi, Mie 510-8503, JP
Sumitomo Electric Industries, Ltd.
5-33 Kitahama 4-chome Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
Sumitomo Wiring Systems, Ltd.
1-14, Nishisuehiro-cho, Yokkaichi-shi, Mie 510-8503, JP
Inventeur
Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP
Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP
Zama-shi Kanagawa 252-0012, JP
Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.