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Brevet européen · EP3451817 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3451817
Numéro de demande
EP17720046
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2017
Publié
13 mars 2019
Délivré
10 nov. 2021
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 57/20 (2006.01)
B65G 43/02 (2006.01)
Priorité
US 201662331087 P 03.05.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/059373 20.04.2017
Publication PCT
WO2017/190961 09.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 21 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.09.2022

  3. 10 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

Parties

Titulaire

ContiTech Transportbandsysteme GmbH

Vahrenwalder Str. 9, 30165 Hannover, DE

Inventeur

HAPPE, Jeff

Ankeny, Iowa 50023, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.