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Brevet européen · EP3451872 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3451872
Numéro de demande
EP17714494
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2017
Publié
13 mars 2019
Délivré
19 févr. 2020
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 13/08 (2006.01)
A47B 13/00 (2006.01)
A47B 3/02 (2006.01)
A47B 3/12 (2006.01)
A47B 13/06 (2006.01)
A47B 37/04 (2006.01)
Priorité
CH 5972016 06.05.2016
CH 16092016 07.12.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/058124 05.04.2017
Publication PCT
WO2017/190909 09.11.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 11 mars 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.03.2020

  3. 19 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

Parties

Inventeur

DOLL, Christoph

73230 Kirchheim, DE

BÖING, Tobias

72663 Grossbettlingen, DE

HEIM, Eberhard

72669 Unterensingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.