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Brevet européen · EP3451872 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3451872
- Numéro de demande
- EP17714494
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2017
- Publié
- 13 mars 2019
- Délivré
- 19 févr. 2020
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 13/08 (2006.01)A47B 13/00 (2006.01)A47B 3/02 (2006.01)A47B 3/12 (2006.01)A47B 13/06 (2006.01)A47B 37/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 5972016 06.05.2016CH 16092016 07.12.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/058124 05.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/190909 09.11.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 11 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.03.2020
- 19 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
Parties
Inventeur
DOLL, Christoph
73230 Kirchheim, DE
BÖING, Tobias
72663 Grossbettlingen, DE
HEIM, Eberhard
72669 Unterensingen, DE
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