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Brevet européen · EP3451886 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3451886
- Numéro de demande
- EP16721784
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2016
- Publié
- 13 mars 2019
- Délivré
- 19 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A47L 11/14 (2006.01)A47L 11/30 (2006.01)A47L 11/40 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2016/060060 04.05.2016
- Publication PCT
- WO2017/190781 09.11.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 30 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 21 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.10.2022
- 19 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
Parties
Inventeur
73614 Schorndorf, DE
45329 Essen, DE
71409 Schwaikheim, DE
72124 Pliezhausen, DE
71554 Weissach im Tal, DE
71686 Remseck, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.