BODENBEHANDLUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3451888 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3451888
- Numéro de demande
- EP16720428
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2016
- Publié
- 13 mars 2019
- Délivré
- 29 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A47L 11/30 (2006.01)B60L 53/16 (2019.01)A47L 11/40 (2006.01)B60L 53/31 (2019.01)B60L 53/36 (2019.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2016/060068 04.05.2016
- Publication PCT
- WO2017/190784 09.11.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 7 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 5 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.04.2023
- 30 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 29 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
Parties
Inventeur
73614 Schorndorf, DE
71409 Schwaikheim, DE
71554 Weissach im Tal, DE
71686 Remseck, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.