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Brevet européen · EP3451936 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3451936
Numéro de demande
EP17723486
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2017
Publié
13 mars 2019
Délivré
6 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
4 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61B 17/00 (2006.01)
B05B 1/06 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
GB 201607868 05.05.2016
Demande PCT
PCT/GB2017/051260 05.05.2017
Publication PCT
WO2017/191470 09.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 15 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  3. 7 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 07.06.2024

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 6 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

Parties

Inventeur

PARISH, Simon Mark

Plymouth PL7 5BG, GB

MILLER, Guy Stephen

Plymouth PL7 5BG, GB

GOPALAKRISHNAN, Nithinkrishnan

Plymouth PL7 5BG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.