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Brevet européen · EP3451936 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3451936
- Numéro de demande
- EP17723486
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2017
- Publié
- 13 mars 2019
- Délivré
- 6 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A61B 17/00 (2006.01)B05B 1/06 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- GB 201607868 05.05.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/051260 05.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/191470 09.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 15 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 7 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 07.06.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 6 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
Parties
Inventeur
PARISH, Simon Mark
Plymouth PL7 5BG, GB
MILLER, Guy Stephen
Plymouth PL7 5BG, GB
GOPALAKRISHNAN, Nithinkrishnan
Plymouth PL7 5BG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.