INTEGRIERTES INTRAOPERATIVES NERVENÜBERWACHUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3451946 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3451946
- Numéro de demande
- EP17720516
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2017
- Publié
- 13 mars 2019
- Délivré
- 2 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61B 17/16 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)A61B 5/24 (2021.01)
- Priorité
- EP 16168034 03.05.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/060565 03.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/191206 09.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 8 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard SA, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2025
- 2 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.