ANNULOPLASTIKIMPLANTAT

Brevet européen · EP3451973 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3451973
Numéro de demande
EP17793543
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2017
Publié
13 mars 2019
Délivré
15 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
A61B 17/32 (2006.01)
A61M 25/01 (2006.01)
A61B 17/04 (2006.01)
A61B 17/221 (2006.01)
A61B 17/3201 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 201662332754 P 06.05.2016
Demande PCT
PCT/US2017/031543 08.05.2017
Publication PCT
WO2017/193123 09.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 26 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

  3. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  4. 11 avr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 11.04.2025

  5. 15 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

Parties

Inventeur

RAFIEE, Nasser

Andover, Massachusetts 01810, US

MACDONALD, Stuart

Andover, Massachusetts 01810, US

RAFIEE, Koosha

Andover, Massachusetts 01810, US

BUSOLD, Rany

Andover, Massachusetts 01810, US

LEDERMAN, Robert J.

Chevy Chase, Maryland 20815, US

ROGERS, Toby

Bethesda, Maryland 20814, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.