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Brevet européen · EP3452000 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3452000
Numéro de demande
EP17719593
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2017
Publié
13 mars 2019
Délivré
22 mars 2023
Fin de la protection au plus tard
25 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61G 5/08 (2006.01)
Priorité
DE 102016108150 02.05.2016
DE 102016109759 26.05.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/059913 26.04.2017
Publication PCT
WO2017/191004 09.11.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 15 sept. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 15.09.2025

  3. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 31 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

  6. 9 mai 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  7. 8 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  8. 22 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

Parties

Inventeur

DÖRING, Florian

99089 Erfurt, DE

HILDEBRAND, Dmitrij

98693 Ilmenau, DE

MEIER, Christof

91080 Uttenreuth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.