COMPOSITION OPTIMISEE POUR PANSEMENT INTERFACE
Brevet européen · EP3452117 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3452117
- Numéro de demande
- EP17725713
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2017
- Publié
- 13 mars 2019
- Délivré
- 4 août 2021
- Radié
- 23 déc. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 15/24 (2006.01)A61L 15/60 (2006.01)A61L 15/34 (2006.01)
- Priorité
- FR 1654051 04.05.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/051067 04.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/191416 09.11.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 4 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.08.2021
Parties
Inventeur
GALLAND, Didier
71270 Navilly, FR
GUILLAMAUD, Christelle
21300 Chenove, FR
LABORDE, Aurélie
21160 Marsannay-La-Cote, FR
JOLY, Françoise
21560 Couternon, FR
DESMAISON, Nadège
21110 Tart Le Haut, FR
GENOT, Annick
21000 Dijon, FR
AUGUSTE, Stéphane
21490 Ruffey Les Echirey, FR
DANEROL, Anne-Sophie
21000 Dijon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.