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Brevet européen · EP3452133 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3452133
- Numéro de demande
- EP17721668
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2017
- Publié
- 13 mars 2019
- Délivré
- 8 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61M 1/02 (2006.01)A61M 1/36 (2006.01)B01D 21/28 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2016/060090 04.05.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/060718 04.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/191289 09.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 11 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 11.06.2020
- 8 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2020
Parties
Inventeur
94110 Arcueil, FR
28000 Chartres, FR
77290 Mitry-Mory, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.