ABGABEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3452148 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3452148
Numéro de demande
EP17703127
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2017
Publié
13 mars 2019
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 févr. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61M 5/315 (2006.01)
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
Priorité
US 201615056579 29.02.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/052293 02.02.2017
Publication PCT
WO2017/148646 08.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 1 mars 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2026 → 28.02.2027

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  3. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

SHL Medical AG

Gubelstrasse 22 PO Box 7710, 6302 Zug

Inventeur

FROST, Jason

Boca Raton, Florida 33431, US

STEFANOV, Slobodan

Deerfield Beach, Florida 33442, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.