BAUCHEMISCHE FORMULIERUNG

Brevet européen · EP3452428 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3452428
Numéro de demande
EP16719874
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2016
Publié
13 mars 2019
Délivré
21 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C04B 28/14 (2006.01)
C04B 111/50 (2006.01)
C04B 111/34 (2006.01)
C04B 111/60 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2016/059813 03.05.2016
Publication PCT
WO2017/190766 09.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Titulaire

BASF SE

Carl-Bosch-Strasse 38, 67056 Ludwigshafen am Rhein, DE

Inventeur

HESSE, Christoph

83308 Trostberg, DE

SEIP, Klaus

67056 Ludwigshafen, DE

SCHINABECK, Michael

83308 Trostberg, DE

LOGES, Niklas

83308 Trostberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.