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Brevet européen · EP3452664 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3452664
Numéro de demande
EP17793499
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2017
Publié
13 mars 2019
Délivré
8 déc. 2021
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 9/28 (2006.01)
F16C 11/00 (2006.01)
Priorité
US 201662332286 P 05.05.2016
Demande PCT
PCT/US2017/031398 05.05.2017
Publication PCT
WO2017/193067 09.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 19 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

  3. 8 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

Parties

Inventeur

HANKLAND, Joel, S.

Canby OR 97013, US

ROSKA, Michael, B.

Portland OR 97219, US

ZENIER, Scott, H.

Portland OR 97203, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.