SYSTEM EINER ABGEHÄNGTEN DECKE
Brevet européen · EP3452669 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3452669
- Numéro de demande
- EP17734843
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2017
- Publié
- 13 mars 2019
- Délivré
- 23 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 20 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E04B 9/24 (2006.01)E04B 9/06 (2006.01)E04B 9/12 (2006.01)
- Priorité
- IT UA20163089 03.05.2016
- Demande PCT
- PCT/IT2017/000081 21.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/191662 09.11.2017
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 4 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 1 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 23 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
Parties
Inventeur
04014 Pontinia (LT), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.