DICHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3452680 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3452680
- Numéro de demande
- EP16720153
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2016
- Publié
- 13 mars 2019
- Délivré
- 10 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E06B 7/21 (2006.01)E06B 7/215 (2006.01)E06B 7/23 (2006.01)E06B 3/46 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2016/060038 04.05.2016
- Publication PCT
- WO2017/190779 09.11.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 21 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
- 1 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
- 10 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.