TRANSPORTBEHÄLTER
Brevet européen · EP3452749 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3452749
- Numéro de demande
- EP17721051
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2017
- Publié
- 13 mars 2019
- Délivré
- 23 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F17C 1/12 (2006.01)F17C 13/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 16000998 04.05.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/025109 04.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/190848 09.11.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 25 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 25.03.2022
- 23 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
Parties
Inventeur
83043 Bad Aibling, DE
44254 Ytterby, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.