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Brevet européen · EP3452751 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3452751
- Numéro de demande
- EP17723262
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2017
- Publié
- 13 mars 2019
- Délivré
- 17 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 27 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F17C 3/08 (2006.01)F17C 3/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 16000999 04.05.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/025100 28.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/190846 09.11.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 17 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
Parties
Inventeur
GRONLUND, Anders
436 55 Hovås, SE
PARKKONEN, Marko
442 54 Ytterby, SE
POSSELT, Heinz
83043 Bad Aibling, DE
AGREN, Stefan, C.
416 70 Göteborg, SE
SMEDSTAD, Martin
412 73 Göteborg, SE
WERNER, Philip
436 39 Askim, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.