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Brevet européen · EP3452789 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3452789
Numéro de demande
EP17720155
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2017
Publié
13 mars 2019
Délivré
19 févr. 2020
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G01D 5/347 (2006.01)
G01D 5/38 (2006.01)
G01B 11/26 (2006.01)
Priorité
EP 16168184 03.05.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/060488 03.05.2017
Publication PCT
WO2017/191168 09.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 17 juin 2022

    Transféré

    Titulaire
    Arges GmbH, Werk 4, 92442 Wackersdorf, Allemagne → Novanta Europe GmbH, Parkring 57-59, 85748 Garching b.München, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 17.06.2022

  6. 19 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

Parties

Titulaire

Novanta Europe GmbH

Parkring 57-59, 85748 Garching b.München, DE

Inventeur

VAN DER KLUIT, Rinze Frederik

5654 LA Eindhoven, NL

HARTMANN, Martin

90559 Burgthann, DE

GUGGENMOS, Markus

92421 Schwandorf, DE

KIESBAUER, Bernhard

92714 Pleystein, DE

VELZEL, Christiaan H.F.

5751 EG Deurne, NL

PEKELDER, Sven

5694 VG Breugel, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.