ÜBERPRÜFUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3452795 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3452795
- Numéro de demande
- EP17723468
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2017
- Publié
- 13 mars 2019
- Délivré
- 30 déc. 2020
- Radié
- 22 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01M 3/00 (2006.01)G01M 3/38 (2006.01)G01B 11/24 (2006.01)G01N 21/954 (2006.01)
- Priorité
- GB 201607804 04.05.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/051234 03.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/191447 09.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
- 10 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
- 30 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
CONSTANTINIS, Daniel
St Helier JE2 3RT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.