PHASENRAUSCHENKOMPENSATIONSSYSTEM UND -VERFAHREN
Brevet européen · EP3452849 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3452849
- Numéro de demande
- EP17725528
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2017
- Publié
- 13 mars 2019
- Délivré
- 8 juil. 2020
- Radié
- 23 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 17/36 (2006.01)G01S 7/491 (2020.01)G01S 7/497 (2006.01)
- Priorité
- GB 201607875 05.05.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/060711 04.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/191285 09.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2021
- 8 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
ORCHARD, David Arthur
Malvern Worcestershire WR14 3PS, GB
KIGHTLEY, Peter David
Malvern Worcestershire WR14 3PS, GB
MACLEOD, Malcolm David
Malvern Worcestershire WR14 3PS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.