SPIRAL D'HORLOGERIE

Brevet européen · EP3452874 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3452874
Numéro de demande
EP17721468
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2017
Publié
13 mars 2019
Délivré
10 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
25 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G04B 17/06 (2006.01)
Priorité
EP 16167917 02.05.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/052407 26.04.2017
Publication PCT
WO2017/191533 09.11.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 10 juil. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 10.07.2020

  6. 10 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2020

Parties

Titulaire

PATEK PHILIPPE SA GENEVE

Patek Philippe SA Genève

rue du Rhône 41, 1204 Genève

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

BUCAILLE, Jean-Luc

74160 Présilly, FR

MAIER, Frédéric

2000 Neuchâtel

JEANNERET, Sylvain

2013 Colombier commune de Milvignes

MUSY, Jean-Pierre

1260 Nyon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.