QUANTENZUFALLSZAHLERZEUGUNG FÜR QUANTENBILDSENSOR
Brevet européen · EP3452896 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3452896
- Numéro de demande
- EP17793530
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2017
- Publié
- 13 mars 2019
- Délivré
- 17 janv. 2024
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 7/58 (2006.01)
- Priorité
- US 201662332077 P 05.05.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/031456 05.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/193106 09.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 27 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 17 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
Parties
Titulaire
ID Quantique
Chemin de la marbrerie 3, 1227 Carouge
The Trustees Of Dartmouth College
Hanover, NH 03755, US
Inventeur
FELK, Yacine
1299 Crans-Près-Celigny
Ma, Jiaju
West Lebanon NH, US
FOSSUM, Eric, R.
Wolfeboro, NH 03894, US
STUCKI, Damien
1205 Genève
AMRI, Emna
1207 Genève
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.