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Brevet européen · EP3453003 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3453003
Numéro de demande
EP17718372
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2017
Publié
13 mars 2019
Délivré
4 mai 2022
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08C 17/02 (2006.01)
H04W 84/20 (2009.01)
Priorité
GB 201607973 06.05.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/059330 20.04.2017
Publication PCT
WO2017/190958 09.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 15 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  3. 4 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

  4. 4 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

Parties

Titulaire

Vicentra B.V.

Kanaalweg 17b2, 3526 KL Utrecht, NL

Inventeur

OAKES, Tim

3526 KL Utrecht, NL

CEFAI, Joseph

3526 KL Utrecht, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.