KERNREAKTOR MIT BRENNSTOFFELEMENTEN MIT EXPANDERN
Brevet européen · EP3453029 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3453029
- Numéro de demande
- EP17733006
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2017
- Publié
- 13 mars 2019
- Délivré
- 11 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G21C 7/30 (2006.01)
- Priorité
- IT UA20163714 04.05.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/052609 04.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/191596 09.11.2017
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 27 août 2024
Mandataire radié
- Titulaire
- Hydromine Nuclear Energy S.A.R.L., 19, Rue de Bitbourg, 1273 Luxembourg, Luxembourg (supprimé)
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG (supprimé)
- Inventeur
- CINOTTI, Luciano, Via Vittorio Veneto 49, 16036 Recco, Italie (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 27.08.2024
- 27 août 2024
Transféré
- Adresses de registre
- Titulaire
- NEWCLEO SA, Tour Silex2, 9 rue des Cuirassiers, 69003 Lyon, France
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
- Inventeur
- CINOTTI, Luciano, Via Vittorio Veneto 49, 16036 Recco, Italie
Publié dans Swissreg le 27.08.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 12 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 12.05.2020
- 11 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2020
Parties
Inventeur
16036 Recco, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.