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Brevet européen · EP3453099 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3453099
- Numéro de demande
- EP17723744
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2017
- Publié
- 13 mars 2019
- Délivré
- 13 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H02J 50/12 (2016.01)H02M 7/537 (2006.01)
- Priorité
- US 201615146851 04.05.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/051249 04.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/191459 09.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 24.08.2026
- 20 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 30 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2024 → 31.05.2025
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 13 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2020
Parties
Inventeur
ALDHAHER, Samer
London SW7 2PG, GB
MITCHESON, Paul
London SW7 2PG, GB
YATES, David
London SW7 2PG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.