VERFAHREN ZUR INITIALISIERUNG EINES BUSSYSTEMS UND BUSSYSTEM
Brevet européen · EP3453143 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3453143
- Numéro de demande
- EP17703925
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2017
- Publié
- 13 mars 2019
- Délivré
- 7 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 1 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H04L 12/403 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016005312 02.05.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/025018 02.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/190843 09.11.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 30 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2024
- 26 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
- 15 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 15.08.2019
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
FUCHS, Manuel
76709 Kronau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.