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Brevet européen · EP3453273 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3453273
- Numéro de demande
- EP18203482
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2014
- Publié
- 13 mars 2019
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 13/12 (2006.01)A43B 13/14 (2006.01)A43B 13/18 (2006.01)B29C 64/112 (2017.01)B29C 64/10 (2017.01)
- Priorité
- US 201313829624 14.03.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Inventeur
GUYAN, Alan
Baltimore, MD 21230, US
FALLON, Kevin
Baltimore, MD 21230, US
BERNS, Jason
Baltimore, MD 21230, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.