MEDIZINISCH-THERAPEUTISCHES SYSTEM

Brevet européen · EP3453343 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3453343
Numéro de demande
EP18192158
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2018
Publié
13 mars 2019
Délivré
13 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
2 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61B 17/225 (2006.01)
A61N 5/10 (2006.01)
A61B 34/20 (2016.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
DE 102017216017 12.09.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 8 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.09.2020

  7. 13 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2020

Parties

Inventeur

Schneider, Peter

75433 Maulbronn, DE

Kappler, Tanja

75394 Oberreichenbach, DE

Burkhardt, Michael

75417 Mühlacker, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.