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Brevet européen · EP3453364 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3453364
Numéro de demande
EP16901067
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2016
Publié
13 mars 2019
Délivré
24 août 2022
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 7/03 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2016/063608 02.05.2016
Publication PCT
WO2017/191680 09.11.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 5 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

  3. 24 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

Parties

Titulaire

Kobayashi Pharmaceutical Co., Ltd.

4-10, Doshomachi 4-chome, Chuo-ku Osaka-shi, Osaka 541-0045, JP

Inventeur

IGAUE, Tsuyoshi

Ibaraki-shi Osaka 567-0057, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.