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Brevet européen · EP3453431 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3453431
- Numéro de demande
- EP18194036
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2018
- Publié
- 13 mars 2019
- Délivré
- 22 févr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 11 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A63C 9/00 (2012.01)A63C 9/08 (2012.01)A63C 9/086 (2012.01)A63C 7/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017121126 12.09.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 3 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 22 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.02.2023
Parties
Inventeur
Bartl, Robert
82491 Grainau, DE
Brandl, Christian
82467 Garmisch-Partenkirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.