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Brevet européen · EP3453488 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3453488
- Numéro de demande
- EP18177660
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2018
- Publié
- 13 mars 2019
- Délivré
- 15 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B23Q 39/02 (2006.01)B27C 9/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017120471 06.09.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 20 févr. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.02.2024
- 20 févr. 2024
Transféré
- Titulaire
- Hundegger, Hans, Kemptener Strasse 1, 87749 Hawangen, Allemagne → Hans Hundegger Beteiligungs GmbH & Co. KG, Auf der Geigerhalde 41, 87459 Pfronten-Weißbach, Allemagne
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.02.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 27 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
- 30 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
2 entrées antérieures
- 24 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.09.2021
- 15 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.09.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
87749 Hawangen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.