SITZVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3453566 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3453566
Numéro de demande
EP18189637
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 2018
Publié
13 mars 2019
Délivré
13 juil. 2022
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60N 2/50 (2006.01)
B60N 2/52 (2006.01)
F16F 15/023 (2006.01)
F16F 15/08 (2006.01)
Priorité
US 201762547660 P 18.08.2017
US 201762565944 P 29.09.2017
US 201762579021 P 30.10.2017
US 201715816470 17.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

  2. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  3. 13 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

Parties

Inventeur

KING, Timothy

El Cajon, CA 92020, US

HERMANN, Jeffrey

El Cajon, CA 92020, US

WITTENSCHLAEGER, Thomas

El Cajon, CA 92020, US

POWERS, Mason

El Cajon, CA 92020, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.