DICHTELEMENT

Brevet européen · EP3453806 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3453806
Numéro de demande
EP18187767
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
1 sept. 2017
Publié
13 mars 2019
Délivré
1 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
31 août 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
E04B 1/68 (2006.01)
E06B 1/62 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 13 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

  6. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  7. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  8. 1 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.01.2020

Parties

Titulaire

ISO-Chemie GmbH

Röntgenstrasse 12, 73431 Aalen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.