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Brevet européen · EP3453894 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3453894
Numéro de demande
EP18192897
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2018
Publié
13 mars 2019
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F15B 15/20 (2006.01)
F16P 1/02 (2006.01)
Priorité
US 201715700252 11.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

RTX CORPORATION

RTX Corporation

10 Farm Springs Road, Farmington, CT 06032, US

Inventeur

PERGANTIS, John

Manchester, CT Connecticut 06040, US

VALENTI, Anthony

Wolcott, CT Connecticut 06716, US

DEPAOLO, Mark P

Middletown, CT Connecticut 06457, US

WEIDLER, Michael J

Cromwell, CT Connecticut 06416, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.