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Brevet européen · EP3453911 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3453911
Numéro de demande
EP18192455
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2018
Publié
13 mars 2019
Délivré
4 nov. 2020
Radié
1 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 1/38 (2006.01)
Priorité
DE 102017120436 05.09.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.05.2022

  2. 4 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2020

Parties

Inventeur

FRANKE, Tim-Malte

49090 Osnabrück, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.