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Brevet européen · EP3453913 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3453913
Numéro de demande
EP18193415
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2018
Publié
13 mars 2019
Délivré
26 févr. 2020
Radié
29 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16G 11/04 (2006.01)
F16G 11/10 (2006.01)
Priorité
JP 2017173696 11.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.04.2022

  2. 26 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.02.2020

Parties

Inventeur

KAWAGUCHI, Manabu

Yokosuka-shi, Kanagawa 239-8560, JP

SHIMIZU, Yohei

Yokosuka-shi, Kanagawa 239-8560, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.