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Brevet européen · EP3453925 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3453925
Numéro de demande
EP17382600
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2017
Publié
13 mars 2019
Délivré
18 août 2021
Radié
1 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 59/02 (2006.01)
F16H 59/10 (2006.01)
F16H 61/22 (2006.01)
F16H 61/24 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  2. 1 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.05.2022

  3. 18 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

Parties

Titulaire

Fico Triad, S.A.

Gran Vía Carles III, 98, 5ª planta, 08028 Barcelona, ES

Inventeur

Malgosa Broto, Marc

08232 VILADECAVALLS, ES

Moreno Colom, Javier

08232 VILADECAVALLS, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.