VENTILKÖRPERELEMENT MIT EINGEBETTETEN SENSOREN
Brevet européen · EP3453933 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3453933
- Numéro de demande
- EP17190564
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2017
- Publié
- 13 mars 2019
- Délivré
- 25 mars 2020
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 37/00 (2006.01)F16K 27/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 13 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.05.2020
- 25 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.03.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.