KOMPAKTER WÄRMETAUSCHER

Brevet européen · EP3454001 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3454001
Numéro de demande
EP17382595
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2017
Publié
13 mars 2019
Délivré
6 mai 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 9/02 (2006.01)
F28D 7/16 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
F02M 26/32 (2016.01)
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Titulaire

BORGWARNER EMISSIONS SYSTEMS SPAIN, S.L.U.

Carretera de Zamanes, 20, 36315 Vigo Pontevedra, ES

Inventeur

CARRERA GARCÍA, Julio Abraham

E-36206 Vigo - Pontevedra, ES

HERMIDA DOMÍNGUEZ, Xoan Xosé

E-36380 Gondomar - Pontevedra, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.