BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3454369 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3454369
- Numéro de demande
- EP18196452
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2013
- Publié
- 13 mars 2019
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F21K 9/232 (2016.01)H10H 29/24 (2026.01)F21K 9/64 (2016.01)F21K 9/65 (2016.01)F21Y 107/70 (2016.01)F21Y 109/00 (2016.01)F21Y 115/10 (2016.01)H10H 29/85 (2025.01)H10H 29/851 (2025.01)
- Priorité
- TW 101119098 29.05.2012TW 101121921 19.06.2012TW 101125599 16.07.2012TW 101131198 28.08.2012TW 101131643 30.08.2012TW 101132185 04.09.2012TW 101132187 04.09.2012TW 102116429 08.05.2013TW 102116650 10.05.2013
- Divisionnaire de
- EP13169790
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
PAN, Shyi-Ming
300 Hsinchu, TW
CHENG, Wei-Kang
300 Hsinchu, TW
HUANG, Chih-Shu
300 Hsinchu, TW
LEE, Chen-Hong
300 Hsinchu, TW
YEH, Shih-Yu
300 Hsinchu, TW
PU, Chi-Chih
300 Hsinchu, TW
YANG, Cheng-Kuang
300 Hsinchu, TW
TANG, Shih-Chieh
300 Hsinchu, TW
HONG, Siang-Fu
300 Hsinchu, TW
WANG, Tzu-Hsiang
300 Hsinchu, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.