BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3454369 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3454369
Numéro de demande
EP18196452
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2013
Publié
13 mars 2019
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F21K 9/232 (2016.01)
H10H 29/24 (2026.01)
F21K 9/64 (2016.01)
F21K 9/65 (2016.01)
F21Y 107/70 (2016.01)
F21Y 109/00 (2016.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
H10H 29/85 (2025.01)
H10H 29/851 (2025.01)
Priorité
TW 101119098 29.05.2012
TW 101121921 19.06.2012
TW 101125599 16.07.2012
TW 101131198 28.08.2012
TW 101131643 30.08.2012
TW 101132185 04.09.2012
TW 101132187 04.09.2012
TW 102116429 08.05.2013
TW 102116650 10.05.2013
Divisionnaire de
EP13169790
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Inventeur

PAN, Shyi-Ming

300 Hsinchu, TW

CHENG, Wei-Kang

300 Hsinchu, TW

HUANG, Chih-Shu

300 Hsinchu, TW

LEE, Chen-Hong

300 Hsinchu, TW

YEH, Shih-Yu

300 Hsinchu, TW

PU, Chi-Chih

300 Hsinchu, TW

YANG, Cheng-Kuang

300 Hsinchu, TW

TANG, Shih-Chieh

300 Hsinchu, TW

HONG, Siang-Fu

300 Hsinchu, TW

WANG, Tzu-Hsiang

300 Hsinchu, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.