LEITERANSCHLUSSKLEMME
Brevet européen · EP3454422 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3454422
- Numéro de demande
- EP18192960
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 6 sept. 2018
- Publié
- 13 mars 2019
- Délivré
- 17 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H01R 4/48 (2006.01)H01R 9/26 (2006.01)
- Priorité
- DE 202017105467 U 08.09.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 20 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 28 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
2 entrées antérieures
- 18 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 18.05.2021
- 17 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
Parties
Titulaire
32423 Minden, DE
Inventeur
26427 Stedesdorf, DE
31719 Wiedensahl, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.